mentions légales

Le site internet « www.photo-defunt.com » est édité par la société  D.A.P. (Dauphinoise d’Application des Plastiques) Statut Juridique : SAS au capital de 500 000 € dont le siège social est situé ZI de Saint Martin Le Vinoux 1 rue de la Gare 38950 Saint‐Martin Le Vinoux

dont le numéro de téléphone est le +33 (0)9 50 01 51 60.

Hébergeur du Site Internet : OVH, Hébergement Internet, Cloud, et Serveurs dédiés : https://www.ovh.com/fr/

Conception & Réalisation : marque[DIGITALE] – www.marquedigitale.fr

Crédits photos : Fox17©fotolia Liv Friis‐larsen©fotolia Hansich©fotolia Marina Vilesova©fotolia Birute Vijeikiene©fotolia Joss©fotolia Kasia Biel©fotolia Robert Ford©fotolia Caz©fotolia Olga©fotolia Lyubkin©fotolia Antonel©fotolia Simone van den Berg©fotolia Olly©fotolia gilles lougassi©fotolia Anna Lurye©fotolia Absolut©fotolia Tbel©fotolia Saksoni©fotolia JC MELETON©fotolia

Les données collectées à partir de ce site Internet sont uniquement destinées à l’usage interne de DAP, et ne seront pas transmises à des tiers. Vous disposez d’un droit d’accès, de communication et de rectification de vos données personnelles conformément à la loi du 6 janvier 1978 dite loi Informatique et Libertés. Si vous souhaitez l’exercer, il vous suffit de nous contacter à l’adresse suivante : contact@photodefunt.com

L’utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter. Les informations fournies par la société DAP le sont à titre indicatif. La société DAP  ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations qui y sont diffusées ou l’absence d’erreurs de frappe.
En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

En conformité avec les dispositions de la loi 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir du site « www.photo-defunt.com » a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) qui a délivré un récépissé.

L’utilisateur est notamment informé que, conformément à l’article 27 de la loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, les informations communiquées par l’utilisateur du fait des formulaires présents sur le Site, sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinés à la société DAP, responsable du traitement à des fins de gestion administrative et commerciale et pourront, sauf opposition de la part de l’utilisateur concerné, être communiquées aux sociétés de DAP.

En vertu de la loi n° 2000-719 du 1er août 2000, les coordonnées déclarées par l’utilisateur pourront être communiquées sur réquisition des autorités judiciaires.

L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès et de rectification portant sur les données le concernant en écrivant à l’exploitant du Site dont l’adresse est la suivante : ZI de Saint Martin Le Vinoux 1 rue de la Gare 38950 Saint‐Martin Le Vinoux.

L’utilisateur est informé que, lors de ses visites sur le Site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.

Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site.

Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement de la refuser, de la manière suivante :

    •  Avec « Internet Explorer 8″ : cliquez sur la barre de menu sur « Outils », puis sur « Options Internet », puis sur « Confidentialités ». Sélectionnez dans les paramètres avancés « Ignorer la gestion automatique des cookies »;
    •  Avec « Firefox 3.5″ : cliquez sur la barre de menu sur « Outils », puis sur « Options ». Sélectionnez « Vie Privée »/activer.

L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de retrait et de modification des données personnelles communiquées par le biais des cookies dans les conditions indiquées ci-dessus.

Les utilisateurs du site web «  www.photo-defunt.com » sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.

Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou la réputation des personnes.

Toute représentation totale ou partielle du Site par quelque société que ce soit, sans l’autorisation expressée de la société DAP est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivant du Code de la propriété intellectuelle.

Il est en de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le Site, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Toute reproduction totale ou partielle des marques ou logos effectués à partir des éléments du Site sans l’autorisation expresse de la société DAP est donc interdite au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

La société DAP met tout en oeuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur le Site.

Ce Site peut comporter des liens avec d’autres sites. La société DAP n’exerce aucun contrôle quant au fonctionnement de ces liens vers des sites Internet extérieurs et quant au contenu de ces derniers. En conséquent, l’utilisateur accepte que son choix d’accéder à un autre site par l’intermédiaire de liens hypertextes s’effectue à ses risques et périls et que donc tout préjudice direct ou indirect résultant de son accès à un autre site par ces liens ne saurait engager la responsabilité de DAP.

100% personnalisable

Forme, photo et texte

100% Fabrication française

safety

Garantie 15 ans

Procédé Stratimage ®

Impression photo haute qualité

Created by Vincencio from the Noun Project

Procédé éco-responsable

Photo Défunt, la solution de personnalisation pour des plaques funéraires de grande qualité.

© 2020 Photo defunt une marque DAP - Tous droits réservés